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Marques déposées par l'association étrangère NUTCASE
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NC NUTCASE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NC NUTCASE
NUTCASE, INC., Association de droit de l'Oregon (USA)

Numéro de dépôt :
3302205
Date de dépôt :
08/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2024
NC NUTCASE de NUTCASE

Présentation de la marque NC NUTCASE

Déposée le 8 juillet 2004 par l'association étrangère NUTCASE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NC NUTCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est l'association étrangère NUTCASE domicilié(e) 6224 SE Main Street, 97215 PORTLAND, Oregon - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, M. BUCHEL Richard domicilié(e) 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - LE PLAN DE LA TOUR - France.

La marque NC NUTCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 14 25 26 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NC NUTCASE est expirée depuis le 8 juillet 2024.


NUTCASE, INC., Association de droit de l'Oregon (USA) - 6224 SE Main Street, 97215 PORTLAND, Oregon - États-Unis


AVOCAT, M. BUCHEL Richard - 13 Avenue du Maréchal Joffre - 83120 - LE PLAN DE LA TOUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Inscription le 16 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638932 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-16

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2014 n°2573961 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-17

• véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Carrosserie ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles. • joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; boitiers, bracelets, chaines, ressorts ou verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux. • vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) gants ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. • dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; attaches ou fermetures pour vêtements. • patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].