QUESTION DE CHARME
Présentation de la marque QUESTION DE CHARME
Déposée le 17 mars 1993 par NUSS Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUESTION DE CHARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque QUESTION DE CHARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460172.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUESTION DE CHARME est expirée depuis le 17 mars 2003.
NUSS Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26
Inscription le 30 mai 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°371235 - Publication au BOPI 2003-05-30
Inscription le 10 décembre 2003 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°383300 - Publication au BOPI 2003-12-10
Inscription le 9 décembre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°382883 - Publication au BOPI 2003-12-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02
Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17