Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUESTION DE CHARME
NUSS Gérard

Numéro de dépôt :
93460172
Date de dépôt :
17/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2003

Présentation de la marque QUESTION DE CHARME

Déposée le 17 mars 1993 par NUSS Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUESTION DE CHARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est NUSS Gérard, domicilié(e) 2D, Rue Isembart, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR NUSS GERARD - France.

La marque QUESTION DE CHARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUESTION DE CHARME est expirée depuis le 17 mars 2003.

NUSS Gérard a également déposé les autres marques suivantes : STARTRUCKS , QUESTION DE CHARME , L'IGLOO , GERARD NUSS , INSTITUT DU CHEVEUX , COUP DE PEIGNE MAGAZINE , POLE NORD , LA PERRUQUERIE , LA PERRUQUERIE , QUESTION DE CHARME


NUSS Gérard - 2D, Rue Isembart, 25000 BESANCON - France


MR NUSS GERARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-26

Inscription le 30 mai 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°371235 - Publication au BOPI 2003-05-30

Inscription le 10 décembre 2003 - Décision du directeur général statuant négativement sur un recours n°383300 - Publication au BOPI 2003-12-10

Inscription le 9 décembre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°382883 - Publication au BOPI 2003-12-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; Parfumerie, huiles essentielles; cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.