Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUESTION DE CHARME
M. NUSS Gerard, Le President

Numéro de dépôt :
4044528
Date de dépôt :
04/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/11/2023
QUESTION DE CHARME de NUSS Gerard

Présentation de la marque QUESTION DE CHARME

Déposée le 4 novembre 2013 par monsieur NUSS Gerard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « QUESTION DE CHARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est monsieur NUSS Gerard domicilié(e) 2D Isenbart - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NUSS Gerard, Le President domicilié(e) 2D Isenbart - 25000 - BESANCON - France.

La marque QUESTION DE CHARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUESTION DE CHARME est expirée depuis le 4 novembre 2023.

NUSS Gerard a également déposé les autres marques suivantes : QUESTION DE CHARME , GERARD NUSS , COIFF'HOMME , QUESTION DE CHARME , COUP DE PEIGNE MAGAZINE , INTERPARFUMERIE , PROGRES Construction, Rénovation


M. NUSS Gerard, Le President - 2D Isenbart - 25000 - BESANCON - France


M. NUSS Gerard, Le President - 2D Isenbart - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.