Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUESTION DE CHARME
Mr NUSS Gérard

Numéro de dépôt :
3262817
Date de dépôt :
08/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2013
QUESTION DE CHARME de NUSS Gérard

Présentation de la marque QUESTION DE CHARME

Déposée le 8 décembre 2003 par monsieur NUSS Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUESTION DE CHARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est monsieur NUSS Gérard domicilié(e) 2 D rue Isenbart,25000 BESANCON - 25000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr NUSS Gérard domicilié(e) BP 3026,25045 BESANCON Cedex - 25045 - France.

La marque QUESTION DE CHARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUESTION DE CHARME est expirée depuis le 8 décembre 2013.

NUSS Gérard a également déposé les autres marques suivantes : GERARD NUSS , QUESTION DE CHARME , COIFF'HOMME , QUESTION DE CHARME , COUP DE PEIGNE MAGAZINE , INTERPARFUMERIE , PROGRES Construction, Rénovation


Mr NUSS Gérard - 2 D rue Isenbart,25000 BESANCON - 25000 - France


Mr NUSS Gérard - BP 3026,25045 BESANCON Cedex - 25045 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles ; cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrice.