Déposée le 27 septembre 1990 par monsieur NUSS Gérard et Hassan NASSRI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON),
la marque française « POLE NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont monsieur NUSS Gérard domicilié(e) 25000 BESANCON (dossier no 2184793) - France et Hassan NASSRI, domicilié(e) 30, rue de Montesson, 95870 Bezons (dossier no 2186531) - France.
La marque POLE NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648505.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr NUSS Gérard, 2D rue Isenbart - 25000 BESANCON (dossier no 2184793) - France
Hassan NASSRI - 30, rue de Montesson, 95870 Bezons (dossier no 2186531) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Renouvellement avec limitation n°2184793 - Publication au BOPI 2001-25
Renouvellement avec limitation le 24 octobre 2000 n°2186531 - Publication au BOPI 2000-10-24
Inscription le 18 janvier 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°314357 - Publication au BOPI 2001-01-18
Inscription le 18 janvier 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°314356 - Publication au BOPI 2001-01-18
Inscription le 31 octobre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°310738 - Publication au BOPI 2000-10-31
Inscription le 20 novembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°311710 - Publication au BOPI 2000-11-20
Inscription le 29 novembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°312183 - Publication au BOPI 2000-11-29
Inscription le 18 septembre 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°242967 - Publication au BOPI 1997-09-18
Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux. Vêtements. Réparations. Transformation de vêtements.; Les bottes, les souliers et les pantoufles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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