Déposée le 21 octobre 1993 par monsieur NUSS Gerard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COUP DE PEIGNE MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-49 du 10 décembre 1993.
Le déposant est monsieur NUSS Gerard domicilié(e) 20 rue Isembart,25000 BESANCON (dossier no 2244885) - 25000 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr NUSS Gérard domicilié(e) BP 3026,25045 BESANCON Cedex (dossier no 2244885) - 25045 - France.
La marque COUP DE PEIGNE MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr NUSS Gerard - 20 rue Isembart,25000 BESANCON (dossier no 2244885) - 25000 - France
Mr NUSS Gérard - BP 3026,25045 BESANCON Cedex (dossier no 2244885) - 25045 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-46
Inscription le 20 novembre 2003 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°381998 - Publication au BOPI 2003-11-20
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2003 n°2244885 - Publication au BOPI 2003-06-12
Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures: photographies, papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage: matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire cartes à jouer; caractères d'imprimerie clichés.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de la beauté; service vétérinaire et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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