Déposée le 7 décembre 1992 par Nusbaum Josyane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE POSTE-BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-03 du 22 janvier 1993.
Le déposant est Nusbaum Josyane domicilié(e) 2 rue du cimetière - 54470 - THIAUCOURT-REGNIEVILLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Josyane Nusbaum domicilié(e) 2 rue du cimetière - 54470 - THIAUCOURT-REGNIEVILLE - France.
La marque LE POSTE-BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE POSTE-BONHEUR est expirée depuis le 7 décembre 2022.
Nusbaum Josyane - 2 rue du cimetière - 54470 - THIAUCOURT-REGNIEVILLE - France
Josyane Nusbaum - 2 rue du cimetière - 54470 - THIAUCOURT-REGNIEVILLE - France
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2002 n°2228383 - Publication au BOPI 2002-10-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22
Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2012 n°2515657 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04
Cartes postales - Emballages en papier et carton non compris dans d'autres classes. ... Adhésifs (Matières collantes) pour la papéterie ou le ménage - Fournitures scolaires - Cartes à jouer - Clichés - Affiches/Porduits de l'imprimerie Plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes.Photographies - Articles pour reliures.Meubles - Glaces (Miroirs) - Cadres - Produits non compris dans d'autres classes en bois ou en matières plastiques.Vêtements - Chaussures - Chappellerie.Jeux, jouets autres que ceux utilisés uniquement avec écrans de télévision - Décorations pour arbres de Noël
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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