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Marques déposées par NURET Françoise née VIDAL
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POM'CANNELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POM'CANNELLE
NURET Françoise née VIDAL

Numéro de dépôt :
1289989
Date de dépôt :
20/04/1984
Lieu de dépôt :
MANOSQUE
Date d'expiration :
20/04/2004
POM\'CANNELLE de NURET Françoise née VIDAL

Présentation de la marque POM'CANNELLE

Déposée le 20 avril 1984 par NURET Françoise née VIDAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MANOSQUE), la marque française « POM'CANNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NURET Françoise née VIDAL, domicilié(e) 28 rue Limogeanne, 24000 PERIGUEUX (dossier no 2031915) - France.

La marque POM'CANNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POM'CANNELLE est expirée depuis le 20 avril 2004.


NURET Françoise née VIDAL - 28 rue Limogeanne, 24000 PERIGUEUX (dossier no 2031915) - France


Renouvellement sans limitation le 6 avril 1994 n°2031915 - Publication au BOPI 1994-04-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16

Inscription le 10 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233835 - Publication au BOPI 1997-03-10

Inscription le 11 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167607 - Publication au BOPI 1994-01-11

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