Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NAPOLEON DE GRAMONT
Numéro de dépôt :
1653046
Date de dépôt :
28/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/2001
Présentation de la marque NAPOLEON DE GRAMONT
Déposée le 28 mars 1991 par NURDIN PEACOCK PLC (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAPOLEON DE GRAMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NAPOLEON DE GRAMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 4 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303109 - Publication au BOPI 2000-07-04