Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTUBAINS CONFORT / INNOVATION DOUCHES ACCESSIBLES
NUNES DAVID, SARL

Numéro de dépôt :
4210382
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2025
ACTUBAINS CONFORT / INNOVATION DOUCHES ACCESSIBLES de NUNES DAVID

Présentation de la marque ACTUBAINS CONFORT / INNOVATION DOUCHES ACCESSIBLES

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUNES DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTUBAINS CONFORT / INNOVATION DOUCHES ACCESSIBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUNES DAVID domicilié(e) 11 RUE DU SOLEIL - 68600 - NEUF BRISACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 717 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUNES DAVID SARL, M. DAVID NUNES domicilié(e) 11 RUE DU SOLEIL - 68600 - NEUF BRISACH - France.

La marque ACTUBAINS CONFORT / INNOVATION DOUCHES ACCESSIBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210382.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUBAINS CONFORT / INNOVATION DOUCHES ACCESSIBLES arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.


NUNES DAVID, SARL - 11 RUE DU SOLEIL - 68600 - NEUF BRISACH - France - SIREN 751717299


NUNES DAVID SARL, M. DAVID NUNES - 11 RUE DU SOLEIL - 68600 - NEUF BRISACH - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.