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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) nunc architectes
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nunc architectes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

nunc architectes
nunc architectes, GIE

Numéro de dépôt :
4050227
Date de dépôt :
25/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/11/2023
nunc architectes de nunc architectes

Présentation de la marque nunc architectes

Déposée le 25 novembre 2013 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) nunc architectes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « nunc architectes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) nunc architectes domicilié(e) 2, quai armez - 22000 - SAINT BRIEUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 640 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, nunc architectes domicilié(e) 2, quai armez - 22000 - SAINT BRIEUC - France.

La marque nunc architectes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nunc architectes est expirée depuis le 25 novembre 2023.


nunc architectes, GIE - 2, quai armez - 22000 - SAINT BRIEUC - France - SIREN 397640269


nunc architectes - 2, quai armez - 22000 - SAINT BRIEUC - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction.