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Marques déposées par Numtheque
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CL-CRC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CL-CRC
Numtheque

Numéro de dépôt :
4608574
Date de dépôt :
18/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CL-CRC de Numtheque

Présentation de la marque CL-CRC

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2019 par Numtheque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CL-CRC »

Le déposant est Numtheque domicilié(e) 2 Jardin de Convenance - 97122 - Baie Mahaut - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Maria Ugolin domicilié(e) 93 rue Réaumur - 75002 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Numtheque a également déposé les autres marques suivantes : bip 3d , PEPS , BIOCAF+ , THQE , NST , Chloredecone-free


Numtheque - 2 Jardin de Convenance - 97122 - Baie Mahaut - France


Madame Maria Ugolin - 93 rue Réaumur - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Inscription le 15 octobre 2020 - Rejet total n°798137 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-15

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.