Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSARIANA
NUMISMATIQUE FRANCAISE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1411517
Date de dépôt :
01/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/1997

Présentation de la marque TSARIANA

Déposée le 1 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) NUMISMATIQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TSARIANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUMISMATIQUE FRANCAISE domicilié(e) 41, rue FranÇois 1er, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque TSARIANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSARIANA est expirée depuis le 1 juin 1997.

NUMISMATIQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : LES AUTHENTIQUES , LE BAROUDEUR , LES ROYAUX , SAC CAMPUS , MOUVANCE , GEMELLA , (Marque figurative) , LES 9 MUSES , SYMBOLE D'AMOUR , LES IMPERIAUX


NUMISMATIQUE FRANCAISE, société anonyme - 41, rue FranÇois 1er, 75008 PARIS. - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.