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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NUMISMATIQUE FRANCAISE
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LES IMPERIAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES IMPERIAUX
NUMISMATIQUE FRANCAISE, société anonyme, 41, Rue François Ier, 75008 PARIS

Numéro de dépôt :
1321457
Date de dépôt :
29/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/1995

Présentation de la marque LES IMPERIAUX

Déposée le 29 août 1985 par la Société Anonyme (SA) NUMISMATIQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES IMPERIAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUMISMATIQUE FRANCAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque LES IMPERIAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES IMPERIAUX est expirée depuis le 29 août 1995.

NUMISMATIQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : LES AUTHENTIQUES , TSARIANA , LE BAROUDEUR , LES ROYAUX , SAC CAMPUS , MOUVANCE , GEMELLA , (Marque figurative) , LES 9 MUSES , SYMBOLE D'AMOUR


NUMISMATIQUE FRANCAISE, société anonyme, 41, Rue François Ier, 75008 PARIS - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.