Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 9 MUSES
NUMISMATIQUE FRANCAISE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1367963
Date de dépôt :
14/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/1996

Présentation de la marque LES 9 MUSES

Déposée le 14 août 1986 par la Société Anonyme (SA) NUMISMATIQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES 9 MUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUMISMATIQUE FRANCAISE domicilié(e) 41, rue François 1er, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque LES 9 MUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 9 MUSES est expirée depuis le 14 août 1996.

NUMISMATIQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : LES AUTHENTIQUES , TSARIANA , LE BAROUDEUR , LES ROYAUX , SAC CAMPUS , MOUVANCE , GEMELLA , (Marque figurative) , SYMBOLE D'AMOUR , LES IMPERIAUX


NUMISMATIQUE FRANCAISE, société anonyme - 41, rue François 1er, 75008 PARIS. - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.