Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOYAU NOIR
NUMISMATIQUE FRANCAISE, société anonyme, 41, rue François 1er, 75008 PARIS.

Numéro de dépôt :
1330110
Date de dépôt :
07/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/1995
JOYAU NOIR de NUMISMATIQUE FRANCAISE

Présentation de la marque JOYAU NOIR

Déposée le 7 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) NUMISMATIQUE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JOYAU NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUMISMATIQUE FRANCAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque JOYAU NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYAU NOIR est expirée depuis le 7 novembre 1995.

NUMISMATIQUE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : LES AUTHENTIQUES , TSARIANA , LE BAROUDEUR , LES ROYAUX , SAC CAMPUS , MOUVANCE , GEMELLA , (Marque figurative) , LES 9 MUSES , SYMBOLE D'AMOUR


NUMISMATIQUE FRANCAISE, société anonyme, 41, rue François 1er, 75008 PARIS. - France


Cabinet M. SABATIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.