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Marques déposées par NUMERO Z
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VINS & TOILES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VINS & TOILES
NUMERO Z

Numéro de dépôt :
4406223
Date de dépôt :
21/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2027
VINS & TOILES de NUMERO Z

Présentation de la marque VINS & TOILES

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2017 par NUMERO Z auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VINS & TOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est NUMERO Z domicilié(e) 55 AVENUE LOUIS BREGUET - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUMERO Z, Madame MARIE SUAREZ domicilié(e) 55 AVENUE LOUIS BREGUET - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque VINS & TOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINS & TOILES arrivera à expiration en date du 21 novembre 2027.

NUMERO Z a également déposé les autres marques suivantes : cultures en mêlées


NUMERO Z - 55 AVENUE LOUIS BREGUET - 31400 - TOULOUSE - France


NUMERO Z, Madame MARIE SUAREZ - 55 AVENUE LOUIS BREGUET - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.