Déposée le 23 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUMERIK ART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SE MATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUMERIK ART domicilié(e) 79 Rue François Mermet - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 492 698 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUMERIK ART, M. LAVIGNE-DELVILLE Marc domicilié(e) 79 Rue François Mermet - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France.
La marque SE MATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935977.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUMERIK ART, SARL unipersonnelle - 79 Rue François Mermet - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France - SIREN 451492698
NUMERIK ART, M. LAVIGNE-DELVILLE Marc - 79 Rue François Mermet - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, disques acoustiques ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; messagerie électronique ; services de messagerie électronique ; transmission de messages ; services de messagerie vocale ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications téléphoniques ; services téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;
Divertissement ; informations en matière de divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; montage de programmes de télévision et radiophoniques ; production de films ; édition de livres et revues ; services de discothèques ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de clubs et de forums de discussion par réseau Internet et par réseaux de téléphonie mobile ;
Agences matrimoniales ; clubs de rencontres ; clubs de rencontres sur Internet et sur réseaux de téléphonie mobile ; organisations de rencontres entre personnes physiques (à but social) (club de rencontre) mise en relation d'individus (à but social) (club de rencontre).
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