Marque expirée - Marque en non vigueur

MA CHAINE SPORT
NUMERICABLE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3512370
Date de dépôt :
09/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2017
MA CHAINE SPORT de NUMERICABLE

Présentation de la marque MA CHAINE SPORT

Déposée le 9 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUMERICABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MA CHAINE SPORT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUMERICABLE domicilié(e) 26-40 RUE D'ORADOUR SUR GLANE,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 229 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA CHAINE SPORT est expirée depuis le 9 juillet 2017.

NUMERICABLE a également déposé les autres marques suivantes : NUMERICABLE HD , PRIVILEGE FAMILLE , Privilège sport et cinéma , Privilège sport , NC BOX Premium , TV PLATINIUM HD , NCBOX HD , PRIVILEGE sport cinéma , PRIVILEGE découverte , PRIVILEGE sport


NUMERICABLE Société par actions simplifiée - 26-40 RUE D'ORADOUR SUR GLANE,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 379229529


CABINET SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518865 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Vêtements (articles d'habillement) ; peignoirs ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates, bonneterie, chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous vêtements.

Jeux, jouets ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; supports pour arbres de Noël ; porte-bougies pour arbres de Noël ; clochettes pour arbres de Noël ; neige artificielle pour arbres de Noël ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.

Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; abonnements à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de produits audiovisuels, de produits multimédias ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; publicité en ligne sur un réseau informatique. Conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; bureau de placement ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux d'exposition à but commercial ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de divers produits et articles audiovisuels, informatiques, de télécommunication, d'articles de sport, vestimentaires, de maroquinerie, d'écriture, de papeterie, livres, jeux, jouets, colifichets, porte-clés permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; vente en gros et au détail de vêtements, maroquinerie, stylos, papeterie, livres, produits et articles audiovisuels, informatiques, de télécommunication, vestimentaires, de maroquinerie, d'écriture, de papeterie, livres jeux, jouets, articles de sport, colifichets, porte-clés.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelle) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, par baladeur, baladeur vidéo, télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur ; transmission d'information par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées, diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques, radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; diffusion de programmes et audiovisuels, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage interactif ou non ; location d'appareils pour la transmission des messages et vidéo communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de télécommunication ; services de transmissions de programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un baladeur vidéo ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique ; consultations en matière de télécommunication.

Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; académies (éducation) ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films, de films sur bandes vidéo, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio ou de télévision, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires. Publication de livres ; prêts de livres, réservation de places de spectacles ; organisation de spectacles ; services d'imprésario ; mise à disposition de karaoké ; music-hall ; parcs d'attraction ; rédaction de scénario ; organisation de compétitions sportives, de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, de bandes vidéo, d'émissions, de débats, de reportages ; représentations théâtrales ; cirques ; services de discothèques ; organisation de concours de beauté ; organisation de loteries ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; services d'auteurs et de créations d'œuvres artistiques de chorégraphies ; services de composition musicales ; services d'interprètes ; orchestres ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels. Services de reporters. Enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Services photographiques, à savoir prises de vues photographiques, reportages photographiques ; publication de livres, de textes (autres que textes publicitaires) ; services de clubs de supporters dans le domaine des divertissements, de l'éducation, du sport ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition ; montage de bandes vidéo ; services de photographies ; rervation de places de spectacles.