Marque enregistrée - Marque en non vigueur

3D box HD
NUMERICABLE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3760817
Date de dépôt :
17/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2020
3D box HD de NUMERICABLE

Présentation de la marque 3D box HD

Déposée le 17 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUMERICABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3D box HD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUMERICABLE domicilié(e) 10 rue Albert Einstein - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 229 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER domicilié(e) 83, Avenue FOCH - 75116 - PARIS - France.

La marque 3D box HD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3D box HD est expirée depuis le 17 août 2020.

NUMERICABLE a également déposé les autres marques suivantes : NUMERICABLE HD , PRIVILEGE FAMILLE , Privilège sport et cinéma , Privilège sport , NC BOX Premium , TV PLATINIUM HD , NCBOX HD , PRIVILEGE sport cinéma , PRIVILEGE découverte , PRIVILEGE sport


NUMERICABLE, société par actions simplifiée - 10 rue Albert Einstein - 77420 - CHAMPS SUR MARNE - France - SIREN 379229529


Cabinet Marc SABATIER - 83, Avenue FOCH - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 29 février 2012 - Rejet partiel n°570593 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29

Inscription le 4 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°627625 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-04

Inscription le 30 septembre 2014 - Gage constitué n°632225 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30

Inscription le 19 décembre 2014 - Gage constitué n°640747 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2014-12-19

Inscription le 30 juin 2016 - Constitution de gage n°680082 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-30

Inscription le 20 avril 2018 - Constitution de gage n°722143 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électrotechniques, à savoir conducteurs électriques, collecteurs électriques, accumulateurs électriques, coupe-circuits, raccords de lignes électriques, relais électriques, interrupteurs, inverseurs, fils électriques à usage de réseaux téléphoniques, Internet et de télévision, circuits électriques basse tension, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; câbles électriques ; câbles électriques pour transmissions téléphoniques, informatiques, télévisées ; commutateurs ; gaines pour câbles électriques ; appareils de mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour l'amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour le montage de films cinématographiques ; appareils et instruments d'enseignement ; télécommandes, magnetophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, télécommandes, ordinateurs, claviers d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs logiciels enregistrés, dispositifs d'authentification destinés à des réseaux de télécommunication ; répéteurs, satellites ; micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédéroms, disques digitaux vidéo, disques magnétiques, vidéo-disques numériques, cartouches vidéo, supports électroniques sur console de jeux, téléphones ; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ; circuits intégrés et microcircuits, lecteurs de cartes, composants électroniques, disques acoustiques, moniteurs de réception de données sur réseau informatique mondial, radios ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; guides électroniques de programmes de télévision et de radio ; écrans de télévision ; logiciels pour les fournitures d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de messagerie électronique ; satellites à usage scientifique et de télécommunication ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; aimants ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; programmes informatiques ; logiciels ; écrans (retransmission, projection) ; vidéo téléphones, répondeurs téléphoniques, fils de téléphone, transmetteurs téléphoniques.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; films plastiques (étirables et extensibles) pour la palettisation ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; affiches publicitaires ; caractères d'imprimerie ; clichés ; stylos, blocs-notes, sous-main, cartes de visite, chéquiers, porte-chéquiers ; agendas, calendriers muraux ; cartes postales ; guides de programmes de télévision et de radio.

Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des bases de données, à des services en ligne, à des journaux pour des tiers ; abonnements à des programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; agence de renseignements et d'informations commerciales ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide, assistance dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise ; estimations en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agences d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; saisie sécurisée de données sur des supports électroniques ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; location d'appareils distributeurs ; regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport), à savoir appareils, matériels et supports audiovisuels, électroniques, de télécommunications, de téléphonie, d'informatique, télévisuels, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un magasin ou sur un site Internet ou de passer commande par correspondance ou par télécommunication ; services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation de données commerciales ; gérance administrative de lieux d'exposition ; gestion administrative de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité. Location de temps publicitaire sur tous moyens de communication.

Services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, Internet ; transmission de messages, transmission de télégrammes et transmission d'images assistées par ordinateur ; location d'appareils pour la transmission des messages ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ouvert et fermé ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; services de télécommunication interactive ; fourniture de connexions à un réseau informatique ; agence d'informations (nouvelles) ; informations en matière de télécommunication ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; location de téléphone ; services d'opérateurs de télécommunication, de téléphonie fixe et mobile ; services d'abonnement individuel ou groupé aux services de téléphonie et d'Internet ; services de conseils en abonnement individuel ou groupé aux services de télédiffusion, de téléphonie et d'Internet ; services d'offres d'abonnement individuel ou groupé aux services, de téléphonie et d'Internet.

Education ; formation ; formation par télécommunications ; divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ou via Internet ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ; location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre et leurs accessoires, de postes de radio et de télévision, leurs antennes ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ou de divertissement ; organisation de séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation de places pour le spectacle ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.