Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUMEDIC
NUMEC (SARL)

Numéro de dépôt :
95553897
Date de dépôt :
16/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2005

Présentation de la marque NUMEDIC

Déposée le 16 janvier 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUMEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUMEDIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-08 du 24 février 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUMEC domicilié(e) ZI DU PUY NARDON, 85290 MORTAGNE SUR SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 318 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel DEZILLEAUX STE NUMEC - France.

La marque NUMEDIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95553897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMEDIC est expirée depuis le 16 janvier 2005.


NUMEC (SARL) - ZI DU PUY NARDON, 85290 MORTAGNE SUR SEVRE - France - SIREN 320318186


Daniel DEZILLEAUX STE NUMEC - France


Inscription le 26 mars 1996 - Transmission de propriété n°199485 - Publication au BOPI 1996-03-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 24 févr. 1995 au BOPI 1995-08

Produits vétérinaires Appareils et instruments chirurgicaux et vétérinaire

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.