Déposée le 15 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUMBER FIVE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NUMBER FIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUMBER FIVE domicilié(e) 12, rue du Clos de la Fontaine - 89000 - AUXERRE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Blandine POIDEVIN domicilié(e) 104 rue Esquermoise - 59000 - LILLE - France.
La marque NUMBER FIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUMBER FIVE, SARL - 12, rue du Clos de la Fontaine - 89000 - AUXERRE - France
Maître Blandine POIDEVIN - 104 rue Esquermoise - 59000 - LILLE - France
Inscription le 29 mars 2007 - renonciation partielle n°452747 - Publication au BOPI 2007-03-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Renouvellement avec limitation le 10 juillet 2012 n°2504316 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-10
Lunettes de soleil, lunettes, bandes vidéo vierges, bandes vidéos préenregistrés, DVD, disques acoustiques, disques à laser pour l'enregistrement et la lecture audio vidéo, bandes audio vierges, bandes audio préenregistrées, lecteurs et enregistreurs de disques compacts, disques et bandes pour ordinateurs, pellicules photographiques, disques, enregistrements sonores ou vidéo, films, bandes de film (pour projection), jeux vidéo, appareil de jeux conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ou un ordinateur, logiciels informatiques, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, supports de données et programmes informatiques, caméras, enregistreurs et lecteurs vidéo, appareils et équipements de radio et de télévision, enregistreurs et lecteurs à bande, haut-parleurs, microphones, unité d'affichage visuel, tournes-disques, appareils et instruments électriques de communication, autres machines et instruments électroniques, pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Produits de l'imprimerie, livres, couvertures de livres, journaux, brochures, magazines (périodiques), publications périodiques, calendriers, images, revues (publications), photographies, papier, articles en papier, articles en carton, à savoir albums, almanachs, agendas, boites, articles de bureau, cahiers, calendriers, carnets, catalogues, chemises pour documents, figurines en papier mâché, sous-mains ; matériel de publicité, à savoir prospectus et imprimés, revues, journaux, magazines, périodiques, couvertures de magazines ; papeterie, crayons, plans, graphiques, affiches, stylos, cartes à jouer ordinaires, serviettes en papier, papiers et cartons d'emballage et d'empaquetage, pastels, matériel d'écriture, autocollants, décalcomanies, matériels pour les artistes (à l'exception des couleurs ou vernis), pinceaux, instruments de dessin, cartes de voeux, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), catalogues, brochures, programmes, adhésifs (papeterie), mouchoirs en papier, serviettes de table en papier, classeurs, reproductions graphiques, cartes de bons d'achat de disques, cartes de bons d'achat de cadeaux, étuis à stylos à bille et à crayons, tous compris dans la classe 16. Jeux, jouets, appareils de gymnastique et de sport, articles de sport pour s'entraîner et jouer au football, à l'exception des vêtements et chaussures, ballons de sport, jeux de tables, tables pour football de salon, poupées et animaux en peluches, véhicules pour jouer, puzzles, ballons, jouets gonflables, équipements de football, à savoir ballons, gants et protection pour les genoux, les coudes et les épaules, mentonnières, gants de gardiens de but, buts de football, objets de cotillon, jeux pour ordinateurs et jeux vidéo, petits jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, objets en forme de mains en mousse (jouets), sacs de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir. Communication par téléphones mobiles et télex, communication au moyen de terminaux d'ordinateurs, par bases de données et sur réseaux de télécommunications type Internet, communication par télégraphie, communication par téléphones, communication par télécopies, appel de personnes par radio, services de conférences par téléphone, diffusion de programmes de télévision et de programmes radiophoniques, transmission de programmes de télévision par câble, agence d'information (nouvelles) et agence de presse, autres services de transmission de messages, locations de téléphones, télécopieurs et autres appareils de communication, diffusion (transmission) d'information par voie télématique dans le domaine commercial, messagerie électronique, transmission de message et d'image assistée par ordinateurs. Services de divertissement et activités sportives et culturelles, services de divertissements musicaux, services de divertissement sous forme d'enregistrement sonore et vidéo, à savoir cassettes, disques, CD Rom, DVD, concerts, spectacles musicaux et vidéo, services de divertissements télévisés et radiophoniques, services de divertissement sous forme de spectacles et spectacles de cabaret, production d'enregistrements vidéo et/ou sonores, présentation, production et représentation de spectacles, production de spectacles musicaux, de concerts, de programmes vidéo, radiophoniques et télévisés, services de studios d'enregistrement, de cinéma, vidéo et de télévision, services d'enregistrements audio, cinématographiques, vidéo et de télévision, publication et édition de livres, d'imprimés périodiques ou non (autres que publicitaires) et de films, services de production et de distribution d'enregistrements sonores, de films et de vidéos, tous supports confondus, analogiques et numériques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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