Déposée le 9 février 1999 par madame NUMATA Sandrine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Image Photo Concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-12 du 19 mars 1999.
Le déposant est madame NUMATA Sandrine domicilié(e) 64-66 rue Roger André Vivien, 94160 Saint Mandé - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pascale Lambert et Associés - France.
La marque Image Photo Concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773911.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame NUMATA Sandrine, nationalité française - 64-66 rue Roger André Vivien, 94160 Saint Mandé - France
Cabinet Pascale Lambert et Associés - France
Inscription le 17 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372187 - Publication au BOPI 2003-06-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, pellicules (films) sensibilisées mais non impressionnées et films photographiques et cinématographique non impressionnés, papier pour la photographie, papiers albuminé, bains de fixage (photographique), bains de virage (photographique), émulsions photographiques, gélatine à usage photographique, révélateurs photographiques, sensibilisateurs photographiques, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, appareils pour agrandissements, appareils d'enseignements audiovisuel, bac de rinçage, bande vidéo, bandes magnétiques, sécheuses pour la photographie, appareils à sécher les épreuves photographiques, étuis spéciaux pour appareils et instructions photographiques, pieds d'appareils photographiques, viseurs photographiques, la transmission ou la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, logiciels enregistrés, disques compact à mémoire morte, supports de données magnétiques, supports de données optiques et numériques. Papier et carton (bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie, étiquettes en papier ou en carton, étiquettes électromagnétiques, livres, catalogues, brochures, journaux, revues ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage, pellicules en matières plastiques pour la palettisation, photographie, supports pour photographies, matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés, billets, tickets, programmes, affiches. Télécommunications ; agences de presse et d'informations ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations, de messages et d'images assistés par ordinateur. Traitement de matériaux. Scierie, rabotage. Broderie, couture. Découpage, polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou vêtements. Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage. Purification et régénération de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies, développement de pellicules photographiques. Education, formation, divertissement ; activité sportives et culturelles. Editions de livres, de revues. Prêts de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes, location de films, d'enregistrement phonographiques, appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtres. Locations d'appareils audio, location de bandes vidéo, montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de films cinématographique, location de caméra vidéo, production de films, production de films sur bandes vidéo, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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