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Marques déposées par NUMA Jean-Claude
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RATOON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RATOON
NUMA Jean-Claude
IX Studio

Numéro de dépôt :
3366813
Date de dépôt :
16/06/2005
Lieu de dépôt :
TGI POINTE A PITRE
Date d'expiration :
16/06/2015
RATOON de NUMA Jean-Claude

Présentation de la marque RATOON

Déposée le 16 juin 2005 par NUMA Jean-Claude et IX Studio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TGI POINTE A PITRE), la marque française « RATOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Les déposants sont NUMA Jean-Claude - France et IX Studio domicilié(e) No 37 Les Hauts de Belcourt,97122 BAIE-MAHAULT - 97122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUMA Jean-Claude domicilié(e) No 37 Les Hauts de Belcourt,97122 BAIE-MAHAULT - 97122 - France.

La marque RATOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366813.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RATOON est expirée depuis le 16 juin 2015.


NUMA Jean-Claude - France

IX Studio - No 37 Les Hauts de Belcourt,97122 BAIE-MAHAULT - 97122 - France - SIREN 4


NUMA Jean-Claude - No 37 Les Hauts de Belcourt,97122 BAIE-MAHAULT - 97122 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Produit de l'imprimerie ; articles de papeterie. Papier ; cartes ; affiches adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le menage.