Déposée le 11 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) NUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ROBONUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUM domicilié(e) 21 avenue du Maréchal Foch, 95101 ARGENTEUIL CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.
La marque ROBONUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NUM S.A. (société anonyme) - 21 avenue du Maréchal Foch, 95101 ARGENTEUIL CEDEX - France
CABINET MOUTARD - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12
Manipulateurs industriels, machines d'assemblage, de chargement et de déchargement pouvant être contrôlés ou non par des systèmes à commande numérique et utilisant des moteurs électriques, pneumatiques ou hydrauliques;capteurs sensibles doués ou non d'intelligence artificielle et aptes à reconnaître des objets par examen de leur position et/ou d'au moins une de leurs grandeurs physiques pour l'équipement desdits manipulateurs et desdites machines; systèmes de traitement d'information, ordinateurs et calculateurs numériques ou analogiques associés directement ou indirectement à ces manipulateurs, machines et capteurs en vue de leur programmation et de leur commande
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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