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Marques déposées par l'association loi 1901 NULEVEL selon LOI 1901
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SUBURBAHN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBURBAHN
ASSOCIATION NULEVEL selon LOI 1901

Numéro de dépôt :
3162391
Date de dépôt :
30/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
30/04/2012
SUBURBAHN de NULEVEL selon LOI 1901

Présentation de la marque SUBURBAHN

Déposée le 30 avril 2002 par l'association loi 1901 NULEVEL selon LOI 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « SUBURBAHN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-23 du 7 juin 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 NULEVEL selon LOI 1901 domicilié(e) APPT 0603 30 Rue du Bourbonnais,35000 RENNES - 35000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Nulevel domicilié(e) Appt. 0603 30 rue du bourbonnais,35000 RENNES - 35000 - France.

La marque SUBURBAHN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBURBAHN est expirée depuis le 30 avril 2012.


ASSOCIATION NULEVEL selon LOI 1901 - APPT 0603 30 Rue du Bourbonnais,35000 RENNES - 35000 - France


Association Nulevel - Appt. 0603 30 rue du bourbonnais,35000 RENNES - 35000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Activités culturelles. Divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Production de films. Location d'enregistrements sonores