Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 "NUITS DE SCEAUX"
/
NUITS DE SCEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUITS DE SCEAUX
ASSOCIATION "NUITS DE SCEAUX"

Numéro de dépôt :
1013681
Date de dépôt :
07/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NUITS DE SCEAUX

Déposée le 7 avril 1977 par l'association loi 1901 "NUITS DE SCEAUX" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NUITS DE SCEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 "NUITS DE SCEAUX" domicilié(e) (Association régie par la loi de 1901), 62 rue Chateaubriand, 92290 Châtenay-Malabry. - France.

La marque NUITS DE SCEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque NUITS DE SCEAUX est expirée depuis le 7 avril 1987.

"NUITS DE SCEAUX" a également déposé les autres marques suivantes : NUITS DE SCEAUX


ASSOCIATION "NUITS DE SCEAUX" - (Association régie par la loi de 1901), 62 rue Chateaubriand, 92290 Châtenay-Malabry. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-022

Divertissements, spectacles, concerts, animation, festivals, centres culturels pour l'enseignement et la pratique de la peinture, du dessin, du modelage, de l'art dramatique et de la musique, conférences, expositions, sorties culturelles.