Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMONAUTES.COM LES ARTISANS SUR LE WEB
NUGUES - HUBERT BERNARD

Numéro de dépôt :
3068110
Date de dépôt :
22/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2010
IMMONAUTES.COM LES ARTISANS SUR LE WEB de NUGUES - HUBERT BERNARD

Présentation de la marque IMMONAUTES.COM LES ARTISANS SUR LE WEB

Déposée le 22 novembre 2000 par la société NUGUES - HUBERT BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMMONAUTES.COM LES ARTISANS SUR LE WEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la société NUGUES - HUBERT BERNARD domicilié(e) (ENTREPRISE INDIVIDUEL), "LA PORJONNIERE", 72130 SAINT-VICTEUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 101 509 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUGUES - HUBERT BERNARD - France.

La marque IMMONAUTES.COM LES ARTISANS SUR LE WEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068110.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMONAUTES.COM LES ARTISANS SUR LE WEB est expirée depuis le 22 novembre 2010.


NUGUES - HUBERT BERNARD - (ENTREPRISE INDIVIDUEL), "LA PORJONNIERE", 72130 SAINT-VICTEUR - France - SIREN 432101509


NUGUES - HUBERT BERNARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Inscription le 6 octobre 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°559389 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-06

Transmission sur site Internet d'informations réunissant des annonces immobilières et un annuaire des professionnels du bâtiment.