Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANSPLANTONIQUE
NUFARM Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95570370
Date de dépôt :
04/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2015

Présentation de la marque TRANSPLANTONIQUE

Déposée le 4 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUFARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSPLANTONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUFARM domicilié(e) 28 boulevard Camélinat,92233 GENNEVILLIERS (dossier no 2282588) - 92233 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 029 068 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUFARM SAS Direction des Affaires Juridiques domicilié(e) 28 Boulevard Camélinat,92233 GENNEVILLIERS (dossier no 2282588) - 92233 - France.

La marque TRANSPLANTONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRANSPLANTONIQUE est expirée depuis le 4 mai 2015.

NUFARM a également déposé les autres marques suivantes : SARMENT , C F P I , MACC CYFOR , KORIGAN , QUATTRO , JOULES , KANGOUROU PARCOURS , GOYAV , TROLLER , NAGANO


NUFARM Société par Actions Simplifiée - 28 boulevard Camélinat,92233 GENNEVILLIERS (dossier no 2282588) - 92233 - France - SIREN 552029068


NUFARM SAS Direction des Affaires Juridiques - 28 Boulevard Camélinat,92233 GENNEVILLIERS (dossier no 2282588) - 92233 - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 2005 n°2282588 - Publication au BOPI 2005-02-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297909 - Publication au BOPI 2000-03-30

Inscription le 30 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297908 - Publication au BOPI 2000-03-30

Inscription le 23 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201363 - Publication au BOPI 1996-05-23

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides