TOPLAN
Présentation de la marque TOPLAN
Déposée le 10 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUFARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374216.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOPLAN arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.
NUFARM a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2075102 - Publication au BOPI 1996-42
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2006 n°2325067 - Publication au BOPI 2006-10-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11
Inscription le 8 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°446433 - Publication au BOPI 2007-01-08
Inscription le 30 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297908 - Publication au BOPI 2000-03-30
Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297909 - Publication au BOPI 2000-03-30
Inscription le 20 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°183138 - Publication au BOPI 1995-03-20
Renouvellement sans limitation le 9 septembre 2016 n°2627495 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-09