ROS'ARBUST
Présentation de la marque ROS'ARBUST
Déposée le 5 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUFARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ROS'ARBUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROS'ARBUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROS'ARBUST arrivera à expiration en date du 5 mars 2028.
NUFARM a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342250 - Publication au BOPI 2002-03-11
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2008 n°2361213 - Publication au BOPI 2008-01-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15
Inscription le 18 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661003 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-01-18
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2018 n°2674303 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-03-02