IMPERIAL
Présentation de la marque IMPERIAL
Déposée le 14 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUFARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-25 du 20 juin 1997.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97677861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMPERIAL arrivera à expiration en date du 14 mai 2027.
NUFARM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-43
Inscription le 30 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297908 - Publication au BOPI 2000-03-30
Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297909 - Publication au BOPI 2000-03-30
Renouvellement sans limitation le 9 février 2007 n°2334008 - Publication au BOPI 2007-02-09
Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2017 n°2652610 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-23