Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMBLEM
NUFARM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92403273
Date de dépôt :
29/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2022

Présentation de la marque EMBLEM

Déposée le 29 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUFARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMBLEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUFARM domicilié(e) 28 boulevard Camélinat - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 029 068 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUFARM, SAS, Attn : Virginie Bordonaro domicilié(e) 28 boulevard Camélinat - 92230 - GENNEVILLIERS - France.

La marque EMBLEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMBLEM est expirée depuis le 29 janvier 2022.

NUFARM a également déposé les autres marques suivantes : SARMENT , C F P I , MACC CYFOR , KORIGAN , QUATTRO , JOULES , KANGOUROU PARCOURS , GOYAV , TROLLER , NAGANO


NUFARM, Société par Actions Simplifiée - 28 boulevard Camélinat - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 552029068


NUFARM, SAS, Attn : Virginie Bordonaro - 28 boulevard Camélinat - 92230 - GENNEVILLIERS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2001 n°2210922 - Publication au BOPI 2001-12-04

Inscription le 6 janvier 1994 - Transmission totale de propriété n°179913 - Publication au BOPI 1994-01-06

Inscription le 30 juin 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°476387 - Publication au BOPI 2008-06-30

Inscription le 23 mai 1996 - Transmission totale de propriété n°201363 - Publication au BOPI 1996-05-23

Inscription le 30 mars 2000 - Changement de dénomination n°297909 - Publication au BOPI 2000-03-30

Inscription le 30 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297908 - Publication au BOPI 2000-03-30

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2011 n°2487364 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-22

Produits insecticides, anticryptogamiques, désherbants de toutes sortes et pour tous usages : toutes substances chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.