Déposée le 2 mai 1990 par la société étrangère Nufarm GmbH & Co KG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOVERMONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Nufarm GmbH & Co KG domicilié(e) St. Peter Strasse 25 - A 4021 LINZ - Autriche.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NUFARM, SAS, Virginie Bordonaro domicilié(e) 28 boulevard Camélinat - 92230 - GENNEVILLIERS - France.
La marque NOVERMONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1590073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2000 n°2182949 - Publication au BOPI 2000-09-28
Inscription le 21 décembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°337562 - Publication au BOPI 2001-12-21
Inscription le 21 décembre 2001 - Demande de relevé de déchéance n°337546 - Publication au BOPI 2001-12-21
Inscription le 8 mars 1999 - Changement de dénomination n°273378 - Publication au BOPI 1999-03-08
Inscription le 25 septembre 2001 - Transmission totale de propriété n°331552 - Publication au BOPI 2001-09-25
Inscription le 21 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262460 - Publication au BOPI 1998-09-21
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2009 n°2425453 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2009-12-14
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels), matières tannantes. Préparations pour détruire les mauvaises herbes
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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