Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUDANT JEAN-RENE
/
DOMAINE NUDANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE NUDANT
NUDANT JEAN-RENE, Société à Responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3971366
Date de dépôt :
27/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2022
DOMAINE NUDANT de NUDANT JEAN-RENE

Présentation de la marque DOMAINE NUDANT

Déposée le 27 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUDANT JEAN-RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE NUDANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUDANT JEAN-RENE domicilié(e) Hameau de Ladoix - 21550 - LADOIX-SERRIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 586 472 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU – JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque DOMAINE NUDANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE NUDANT est expirée depuis le 27 décembre 2022.


NUDANT JEAN-RENE, Société à Responsabilité limitée - Hameau de Ladoix - 21550 - LADOIX-SERRIGNY - France - SIREN 411586472


Cabinet GUIU – JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Boissons alcoolisées à l'exception des bières et des vins ; eaux-de-vie ; liqueurs ; vins d'appellation d'origine contrôlée ;

Service de vente au détail ou en gros, sur le lieu de vente ou par Internet, de boissons alcoolisées, de vins, d'eaux-de-vie et de liqueurs ; promotions des ventes pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ;

Services de visites touristiques, y compris les visites offertes dans le cadre de l'oenotourisme ;

Services de restauration (repas) ; services de gîtes ruraux ; services hôteliers.