Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCD
Numéro de dépôt :
1140559
Date de dépôt :
26/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SCD
Déposée le 26 juin 1980 par NUCLETUDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SCD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1140559.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SCD est expirée depuis le 26 juin 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-056