Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La table de Diane
Mle Nublat Diane

Numéro de dépôt :
4056510
Date de dépôt :
22/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/12/2023
La table de Diane de Nublat Diane

Présentation de la marque La table de Diane

Déposée le 22 décembre 2013 par mademoiselle Nublat Diane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La table de Diane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est mademoiselle Nublat Diane domicilié(e) 3 rue président carnot - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Nublat Diane domicilié(e) 3 rue président carnot - 69002 - LYON - France.

La marque La table de Diane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056510.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La table de Diane est expirée depuis le 22 décembre 2023.

Nublat Diane a également déposé les autres marques suivantes : Diane Une certaine idée du vin


Mle Nublat Diane - 3 rue président carnot - 69002 - LYON - France


Mle Nublat Diane - 3 rue président carnot - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet partiel n°633191 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.