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Marques déposées par mademoiselle Nublat Diane
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Diane Une certaine idée du vin
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Diane Une certaine idée du vin
Mle Nublat Diane

Numéro de dépôt :
4057041
Date de dépôt :
24/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/12/2023
Diane Une certaine idée du vin de Nublat Diane

Présentation de la marque Diane Une certaine idée du vin

Déposée le 24 décembre 2013 par mademoiselle Nublat Diane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Diane Une certaine idée du vin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est mademoiselle Nublat Diane domicilié(e) 3 rue président carnot - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Nublat Diane domicilié(e) 3 rue président carnot - 69002 - LYON - France.

La marque Diane Une certaine idée du vin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diane Une certaine idée du vin est expirée depuis le 24 décembre 2023.

Nublat Diane a également déposé les autres marques suivantes : La table de Diane


Mle Nublat Diane - 3 rue président carnot - 69002 - LYON - France


Mle Nublat Diane - 3 rue président carnot - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet partiel n°633218 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Machines à écrire ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.