Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur NUBLAT DANIEL anciennement 36
/
HETEROCLITE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HETEROCLITE
MONSIEUR NUBLAT DANIEL anciennement 36, Avenue Victor Segoffin – 31000 Toulouse

Numéro de dépôt :
97688141
Date de dépôt :
21/07/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2017

Présentation de la marque HETEROCLITE

Déposée le 21 juillet 1997 par monsieur NUBLAT DANIEL anciennement 36 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HETEROCLITE »

Le déposant est monsieur NUBLAT DANIEL anciennement 36 domicilié(e) 288, ROUTE DE SAINT SIMON,31100 TOULOUSE (dossier no 2338837) - 31100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2338837) - 31703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HETEROCLITE est expirée depuis le 21 juillet 2017.


MONSIEUR NUBLAT DANIEL anciennement 36, Avenue Victor Segoffin – 31000 Toulouse - 288, ROUTE DE SAINT SIMON,31100 TOULOUSE (dossier no 2338837) - 31100 - France


RAVINA SA - 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077,31703 BLAGNAC CEDEX (dossier no 2338837) - 31703 - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 2007 n°2338837 - Publication au BOPI 2007-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Inscription le 22 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°503040 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Inscription le 1 juin 2010 - Concession de licence n°524773 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01

Vêtements pour hibillement et prêt à porter.