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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUANCES
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VALCOLOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALCOLOR
NUANCES - Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99783780
Date de dépôt :
24/03/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2009

Présentation de la marque VALCOLOR

Déposée le 24 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALCOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NUANCES domicilié(e) ayant son siège social à CLUSES (74300), "Les Pelagraz", Avenue de Châtillon - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 407 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc GROSSO AVOCAT - France.

La marque VALCOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALCOLOR est expirée depuis le 24 mars 2009.

NUANCES a également déposé les autres marques suivantes : SCALPEL , DDP , (Marque figurative) , DDP FRANCE DOCKS DUPONT , PRIMOLINE , ThermPro , PRIMOTEX , ENOLAM , ALL INSIGHT , PAZAPA


NUANCES - Société à Responsabilité Limitée - ayant son siège social à CLUSES (74300), "Les Pelagraz", Avenue de Châtillon - France - SIREN 950407411


Jean-Luc GROSSO AVOCAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Peintures, couleurs, laques, vernis Pinceaux, papiers Revêtements de sols et murs.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.