Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISS'N'GLASS
NUANCES, SAS

Numéro de dépôt :
3913949
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/04/2022
TISS\'N\'GLASS de NUANCES

Présentation de la marque TISS'N'GLASS

Déposée le 18 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TISS'N'GLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUANCES domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE L'HIPPODROME, AVENUE MEILLEUR OUVRIER DE FRANCE - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 816 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet Pierre FREZOULS, M. FREZOULS Pierre domicilié(e) 32 Cours de l'Intendance - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque TISS'N'GLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISS'N'GLASS est expirée depuis le 18 avril 2022.

NUANCES a également déposé les autres marques suivantes : SCALPEL , DDP , (Marque figurative) , DDP FRANCE DOCKS DUPONT , PRIMOLINE , ThermPro , PRIMOTEX , ENOLAM , ALL INSIGHT , PAZAPA


NUANCES, SAS - ZONE INDUSTRIELLE DE L'HIPPODROME, AVENUE MEILLEUR OUVRIER DE FRANCE - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 439816414


cabinet Pierre FREZOULS, M. FREZOULS Pierre - 32 Cours de l'Intendance - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Revêtements muraux, toile de verre.