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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUANCES
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SCALPEL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SCALPEL
NUANCES, SAS

Numéro de dépôt :
3930010
Date de dépôt :
26/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
SCALPEL de NUANCES

Présentation de la marque SCALPEL

Déposée le 26 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SCALPEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUANCES domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DE L'HIPPODROME, AVENUE MEILLEUR OUVRIER DE FRANCE - 33700 - MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 816 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet Pierre FREZOULS, M. FREZOULS Pierre domicilié(e) 32 Cours de l'Intendance - 33000 - BORDEAUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

NUANCES a également déposé les autres marques suivantes : DDP , (Marque figurative) , DDP FRANCE DOCKS DUPONT , PRIMOLINE , ThermPro , PRIMOTEX , ENOLAM , ALL INSIGHT , PAZAPA , REVEL


NUANCES, SAS - ZONE INDUSTRIELLE DE L'HIPPODROME, AVENUE MEILLEUR OUVRIER DE FRANCE - 33700 - MERIGNAC - France - SIREN 439816414


cabinet Pierre FREZOULS, M. FREZOULS Pierre - 32 Cours de l'Intendance - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 27 mars 2013 - Rejet total n°597534 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-27

Logiciels (programme enregistrés), logiciel d'application pour dispositifs numériques, à savoir, logiciel permettant aux utilisateurs d'accéder à toute sorte de promotions de produits, des coupons, des bons de réduction, des ristournes ainsi qu'à des commentaires et des informations comparatives de prix ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; livres ; journaux ; brochures ; plaquettes publicitaires, catalogues, cartes de fidélité et chèques cadeaux ;

Service de comparaison de prix, coupons, ristournes, bons de réduction, recueil de données dans un fichier central, service de publicité et marketing.