Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILITARY CAP
NUANCES S.A.

Numéro de dépôt :
1692711
Date de dépôt :
04/09/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2001
MILITARY CAP de NUANCES

Présentation de la marque MILITARY CAP

Déposée le 4 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) NUANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MILITARY CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUANCES domicilié(e) 238 RUE SAINTE CATHERINE, 33000 BORDEAUX - France.

La marque MILITARY CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILITARY CAP est expirée depuis le 4 septembre 2001.

NUANCES a également déposé les autres marques suivantes : SCALPEL , DDP , (Marque figurative) , DDP FRANCE DOCKS DUPONT , PRIMOLINE , ThermPro , PRIMOTEX , ENOLAM , ALL INSIGHT , PAZAPA


NUANCES S.A. - 238 RUE SAINTE CATHERINE, 33000 BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Vêtements, chaussures, chapellerie