Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MILITARY CAP
Numéro de dépôt :
1692711
Date de dépôt :
04/09/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2001
Présentation de la marque MILITARY CAP
Déposée le 4 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) NUANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MILITARY CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MILITARY CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILITARY CAP est expirée depuis le 4 septembre 2001.
NUANCES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07