Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
S.A. NUANCES

Numéro de dépôt :
95602345
Date de dépôt :
18/12/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) NUANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUANCES domicilié(e) 98 RUE DES QUATRE CASTERA, 33323 BEGLES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 229 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUANCES S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602345.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 décembre 2005.

NUANCES a également déposé les autres marques suivantes : SCALPEL , DDP , (Marque figurative) , DDP FRANCE DOCKS DUPONT , PRIMOLINE , ThermPro , PRIMOTEX , ENOLAM , ALL INSIGHT , PAZAPA


S.A. NUANCES - 98 RUE DES QUATRE CASTERA, 33323 BEGLES CEDEX - France - SIREN 325229995


NUANCES S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Inscription le 20 mai 1997 - Changement de dénomination n°237042 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription le 27 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233447 - Publication au BOPI 1997-02-27

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir: autocollants, cahiers, bloc notes, chemises de classement, écriteaux en papier et carton, enseignes en papier ou en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, affiches, cartes postales, cartes de souhaits, décalcomanies, dessins, figurines en papier maché, gravures, images, objets d'art gravés, statuettes en papier maché. Cuir et imitations du cuir. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage ni de voitures d'enfants), voiles (greements), sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en matière textile, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac. Dentelles et broderies, rubans et lacets. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué à savoir: bijoux, porte-clés fantaisie, broches, boutons (accessoires textile). Horlogerie et instruments chronométriques à savoir: montres, réveils, horloges

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.