(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) NUANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597385.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 novembre 2005.
NUANCES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 27 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233447 - Publication au BOPI 1997-02-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17
Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51