Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DOCKS DUPONT
S.A. NUANCES
Numéro de dépôt :
96626162
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque DOCKS DUPONT
Déposée le 15 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) NUANCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOCKS DUPONT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NUANCES domicilié(e) 98 RUE DES QUATRE CASTERA, 33323 BEGLES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 229 995 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUANCES S.A. - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. NUANCES - 98 RUE DES QUATRE CASTERA, 33323 BEGLES CEDEX - France - SIREN 325229995
NUANCES S.A. - France
Inscription le 3 mars 1998 - Rejet partiel n°250839 - Publication au BOPI 1998-03-03
Inscription le 3 mars 1998 - Rejet total n°250838 - Publication au BOPI 1998-03-03
Inscription le 3 mars 1998 - Rejet partiel n°250837 - Publication au BOPI 1998-03-03
Inscription le 27 février 1997 - Transmission totale de propriété n°233447 - Publication au BOPI 1997-02-27
Inscription le 3 mars 1998 - Rejet partiel n°250836 - Publication au BOPI 1998-03-03
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26
VETEMENTS, CHAUSSURES, CHAPELLERIES Papier, carton et produits en ces matières. Cuir et imitations du cuir.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs.Dentelles et broderies, rubans et lacets
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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