Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELUXE
Numéro de dépôt :
1657486
Date de dépôt :
17/04/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2001
Présentation de la marque DELUXE
Déposée le 17 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) NUANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DELUXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DELUXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELUXE est expirée depuis le 17 avril 2001.
NUANCES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39