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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUANCES ORGANISATION
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STOPPHONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOPPHONE
NUANCES ORGANISATION, SAS

Numéro de dépôt :
3962389
Date de dépôt :
20/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2022
STOPPHONE de NUANCES ORGANISATION

Présentation de la marque STOPPHONE

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NUANCES ORGANISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STOPPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NUANCES ORGANISATION domicilié(e) 92 Avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 504 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUANCES ORGANISATION, Mme. Virginie BOURBONNEUX domicilié(e) 92 Avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France.

La marque STOPPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPPHONE est expirée depuis le 20 novembre 2022.

NUANCES ORGANISATION a également déposé les autres marques suivantes : BMSYS , SAgINT , DETECTPHONE , BLOCKPHONE , BLOCK PHONE , BCSYS , BPSys


NUANCES ORGANISATION, SAS - 92 Avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France - SIREN 384504619


NUANCES ORGANISATION, Mme. Virginie BOURBONNEUX - 92 Avenue de Wagram - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ;

Télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.