Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nuance Pierres
NUANCE PIERRES, SASU

Numéro de dépôt :
3791086
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/12/2020
Nuance Pierres de NUANCE PIERRES

Présentation de la marque Nuance Pierres

Déposée le 16 décembre 2010 par NUANCE PIERRESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Nuance Pierres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est NUANCE PIERRESTODO domicilié(e) 1323 RN 7 QUARTIER LA TAULIERE - 13550 - NOVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 048 289 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NUANCE PIERRES domicilié(e) 1323 RN 7 QUARTIER LA TAULIERE - 13550 - NOVES - France.

La marque Nuance Pierres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nuance Pierres est expirée depuis le 16 décembre 2020.


NUANCE PIERRES, SASU - 1323 RN 7 QUARTIER LA TAULIERE - 13550 - NOVES - France - SIREN 522048289


NUANCE PIERRES - 1323 RN 7 QUARTIER LA TAULIERE - 13550 - NOVES - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 13 avril 2011 - Retrait partiel n°547014 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-13

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; carrelage non métallique ; pierre naturelle (revêtement non métallique de construction) et parquet.