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Marques déposées par la société Nuance Document Imaging
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EQUITRAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EQUITRAC
Nuance Document Imaging, Inc., Société constituée sous les lois de l'Etat de Floride

Numéro de dépôt :
96608643
Date de dépôt :
01/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2026

Présentation de la marque EQUITRAC

Déposée le 1 février 1996 par la société Nuance Document Imaging auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUITRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la société Nuance Document Imaging domicilié(e) One Wayside Road, Burlington, MASSACHUSETTS 01803 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France.

La marque EQUITRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EQUITRAC arrivera à expiration en date du 1 février 2026.


Nuance Document Imaging, Inc., Société constituée sous les lois de l'Etat de Floride - One Wayside Road, Burlington, MASSACHUSETTS 01803 - États-Unis


BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2006 n°2304855 - Publication au BOPI 2006-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Inscription le 5 décembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°590016 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2016 n°2613355 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-21

Inscription le 7 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°776977 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-07

Matériel informatique et logiciel d'ordinateur destinés à la surveillance, l'enregistrement et l'établissement d'états en matière d'utilisation d'appareils bureautiques tels que le téléphone, les photocopieurs, les ordinateurs et les télécopieurs; logiciels d'ordinateur, ordinateurs